1. Présentation du site
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2. Objet
Les présentes CGS ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du site susensac.com, ainsi que les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits.
3. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le site au jour de la consultation par l’utilisateur. Ils sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, une variation minime de présentation ne saurait engager la responsabilité de susensac.com.
4. Commandes
Toute commande passée sur susensac.com implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes CGS. La commande est confirmée par e-mail après validation du paiement.
5. Prix et Paiement
Les prix sont indiqués en [devise], toutes taxes comprises. susensac.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.
Le paiement s’effectue en ligne via des moyens sécurisés (carte bancaire, PayPal, etc.).
6. Livraison
Les livraisons sont effectuées à l’adresse indiquée lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. En cas de retard, susensac.com ne pourra être tenu responsable si le retard est dû à un cas de force majeure ou à un tiers.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine.
8. Responsabilité
susensac.com ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’utilisation du site ou de l’achat de produits. Le site peut contenir des liens vers d’autres sites, mais susensac.com ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites tiers.
9. Données personnelles
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10. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de susensac.com ou de ses partenaires. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
11. Droit applicable
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